1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://pavillongravelle.paris l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : Pavillon Gravelle – Goût de Paris
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
- Siège social : 2 route du Pesage 75012 Paris, France
- Responsable de la publication : Pavillon Gravelle
- Email de contact : contact@pavillongravelle.paris
- Webmaster / développement : Com’ent
- Hébergeur : Infomaniak
2. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site https://pavillongravelle.paris implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par l’exploitant.
3. Description des services fournis
Le site https://pavillongravelle.paris a pour objet de fournir une information générale sur les services de privatisation de salle proposés par le Pavillon Gravelle.
L’exploitant s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
4. Propriété intellectuelle
Le site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ses contenus (textes, images, vidéos, logo, etc.) est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Pavillon Gravelle – Goût de Paris.
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Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679), vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité des données vous concernant. Pour toute demande, écrivez à contact@pavillongravelle.paris.
Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est cédée à des tiers.
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