1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://pavillongravelle.paris l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :


2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site https://pavillongravelle.paris implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par l’exploitant.


3. Description des services fournis

Le site https://pavillongravelle.paris a pour objet de fournir une information générale sur les services de privatisation de salle proposés par le Pavillon Gravelle.

L’exploitant s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.


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